A la une / Alerte

Mentions légales

(Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Le site Internet www.ot-niederbronn.com et www.niederbronn-les-bains.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro n°1144393.

Le site www.niederbronn-les-bains.fr est édité par :
La commune de Niederbronn-les-Bains
2 Place de l’Hôtel de Ville
F – 67110 Niederbronn-les-Bains
tél: +33 3 88 80 89 70

Directeur de la publication : à remplir

Conception et réalisation

DN CONSULTANTS
2 Rue Henri Bergson
67200 STRASBOURG
www.dnconsultants.fr - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
03 67 10 20 60

Crédits photos

Commune de Niederbronn-les-Bains • XXX à remplir

Données personnelles non communiquées

Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers et brochures. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles que nous pourrons être amenés à recueillir.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez vous à la commune – 2 Place de l’Hôtel de Ville à Niederbronn-les-Bains.

Droits d’exploitation et protection des matériels

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

De plus, La commune de Niederbronn-les-Bains ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

L’ensemble des textes et illustrations présents sur ce site sont sujets aux droits d’auteurs. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est acceptée mais leur modification ou diffusion non autorisée est interdite.

La commune de Niederbronn-les-Bains ne garantit pas l’exactitude des informations figurant sur ce site ou leur adéquation à un objet particulier.

Toute information que vous communiquez à La commune de Niederbronn-les-Bains via Internet, y compris remarques, suggestions, idées, dessins etc… deviennent et resteront la propriété exclusive de La commune de Niederbronn-les-Bains, sans restriction de droit d’utilisation, sans aucune rémunération pour vous-même ou un tiers. De plus, ces informations ne seront pas traitées par nous comme confidentielles.

Des liens vers d’autres sites peuvent vous faire sortir du site www.niederbronn-les-bains.fr ; nous n’acceptons aucune responsabilité sur les sites pointés. Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne saurions être tenus pour responsables de changements sur ces sites.

 

Traitement des données nominatives

Les informations éventuellement collectées pour le besoin des services de ce site sont exclusivement destinées à l'usage de la Commune de Niederbronn-les-Bains et sa Région.

L’inscription à la lettre d'information (newsletter) est volontaire de la part de l'internaute et reste valide jusqu'à la demande de désabonnement. Les newsletters envoyées par la Commune de Niederbronn-les-Bains et sa Région le sont dans un but de promotion du territoire et d'envoi d'informations commerciales qui concernent les services proposés par la Commune.
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification des données nominatives collectées vous concernant. Pour faire valoir ce droit, vous pouvez contacter la Commune de Niederbronn-les-Bains par e-mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou par courrier (Commune de Niederbronn-les-Bains – 2 place de l'hôtel de ville - 67110 NIEDERBRONN LES BAINS) en précisant votre nom et vos coordonnées. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de votre demande.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Offres de logements
Prendre RDV passeport/Carte d'identité
Menus de la cantine

Piscine
Moulin 9
Maison de l'archéologie
Délibérations
Le journal de bord du groupe scolaire
Marchés publics
Inscription à la newsletter